Voici un modèle de contrat entre un artiste et un commissaire d’exposition pour exposer des œuvres dans une galerie. Ce modèle peut être adapté selon les besoins spécifiques et les juridictions applicables.
CONTRAT D’EXPOSITION
Entre
Nom de l’Artiste : [Nom de l’Artiste] Adresse : [Adresse de l’Artiste] Téléphone : [Numéro de téléphone] Email : [Adresse email]
Et
Nom du Commissaire d’Exposition : [Nom du Commissaire] Adresse : [Adresse du Commissaire] Téléphone : [Numéro de téléphone] Email : [Adresse email]
Préambule
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions de l’exposition des œuvres de l’Artiste dans la galerie [Nom de la Galerie], organisée par le Commissaire d’Exposition.
Article 1 : Objet du contrat
Le Commissaire d’Exposition s’engage à organiser une exposition des œuvres de l’Artiste dans la galerie [Nom de la Galerie] située à [Adresse de la Galerie], pendant la période du [Date de début] au [Date de fin].
Article 2 : Obligations de l’Artiste
L’Artiste s’engage à :
- Fournir les œuvres sélectionnées pour l’exposition, en bon état, avant le [Date limite].
- Remettre une liste détaillée des œuvres, comprenant les titres, dimensions, techniques et prix de vente.
- Assurer le transport des œuvres jusqu’à la galerie et leur retour à la fin de l’exposition, sauf accord contraire spécifié dans le présent contrat.
- Être présent lors du vernissage, sauf empêchement justifié.
Article 3 : Obligations du Commissaire d’Exposition
Le Commissaire d’Exposition s’engage à :
- Organiser et promouvoir l’exposition, incluant le vernissage, la communication et la publicité.
- Assurer la mise en place et l’accrochage des œuvres dans la galerie.
- Maintenir les œuvres en sécurité et en bon état pendant toute la durée de l’exposition.
- Rendre compte des ventes et verser à l’Artiste le montant correspondant, déduction faite de la commission convenue.
Article 4 : Commission et paiement
Le Commissaire d’Exposition percevra une commission de [Pourcentage]% sur chaque vente réalisée pendant l’exposition. Les paiements seront effectués dans un délai de [Nombre de jours] jours après la fin de l’exposition.
Article 5 : Assurance
Les œuvres seront assurées par [Nom de l’assureur] contre tous risques (vol, incendie, dégâts des eaux, etc.) pour une valeur de [Montant de l’assurance] pendant toute la durée de l’exposition.
Article 6 : Propriété intellectuelle
L’Artiste conserve l’intégralité de ses droits de propriété intellectuelle sur les œuvres exposées. Toute reproduction des œuvres devra être autorisée par écrit par l’Artiste.
Article 7 : Résiliation
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, moyennant un préavis de [Nombre de jours] jours, notifié par écrit.
Article 8 : Litiges
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux de [Ville ou région].
Fait en double exemplaire à [Lieu], le [Date].
Signatures :
L’Artiste :
[Nom de l’Artiste]
[Signature]
Le Commissaire d’Exposition :
[Nom du Commissaire]
[Signature]
Contrat de Prestation Artistique
Entre :
[Le promoteur/organisateur de l’événement], Adresse : [Adresse du promoteur], (ci-après dénommé « le Promoteur »),
Et :
[Le musicien/artiste], Adresse : [Adresse de l’artiste], (ci-après dénommé « l’Artiste »), Il est convenu ce qui suit :
1. 2. 3. 4.
5. 6.
7. 8.
En foi…
Objet du contrat : L’Artiste s’engage à fournir une prestation musicale live lors de l’événement intitulé [Nom de l’événement], qui se déroulera le [Date de l’événement], à [Lieu de l’événement].
Description de la prestation : La prestation consistera en [Description détaillée de la prestation, par exemple : une performance de 2 sets de 45 minutes chacun de musique rock/pop].
Date et horaires : La prestation aura lieu le [Date de la prestation]. L’Artiste devra être présent sur le lieu de l’événement à [Heure de début] pour se préparer et effectuer les balances nécessaires.
Rémunération : En contrepartie de sa prestation, le Promoteur s’engage à verser à l’Artiste la somme de [Montant en chiffres et en lettres] euros (EUR) avant le début de la prestation. Le paiement sera effectué par [Moyen de paiement convenu, par exemple : virement bancaire, espèces, etc.].
Obligations de l’Artiste : L’Artiste s’engage à fournir une prestation de qualité professionnelle conforme aux attentes du Promoteur. Il est responsable de tous les aspects techniques de sa prestation, y compris le matériel et les instruments nécessaires.
Annulation : En cas d’annulation de l’événement pour une raison quelconque, le Promoteur s’engage à informer l’Artiste dès que possible. Dans ce cas, l’Artiste recevra une indemnité d’annulation correspondant à [Pourcentage du cachet total convenu, par exemple : 50%] du montant total convenu.
Droits d’auteur : L’Artiste conserve tous les droits d’auteur sur sa musique et ses performances. Le Promoteur s’engage à ne pas enregistrer ou filmer la prestation sans le consentement écrit préalable de l’Artiste.
Loi applicable et juridiction compétente : Ce contrat est régi et interprété conformément aux lois du [Pays ou État compétent]. En cas de litige découlant de ce contrat, les parties conviennent de soumettre la dispute à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [Ville, Pays ou État].
de quoi, les parties ont signé ce contrat à [Lieu de signature], le [Date de signature].
Pour le Promoteur :
[Signe et nom imprimé du représentant du Promoteur]
Pour l’Artiste :
[Signe et nom imprimé de l’Artiste]
Voici un modèle de contrat d’édition entre un auteur et un éditeur. Ce modèle peut être adapté selon les besoins spécifiques et les juridictions applicables.
CONTRAT D’ÉDITION
Entre
Nom de l’Auteur : [Nom de l’Auteur]
Adresse : [Adresse de l’Auteur]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]
Et
Nom de l’Éditeur : [Nom de l’Éditeur]
Adresse : [Adresse de l’Éditeur]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]
Préambule
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions de l’édition et de la publication de l’œuvre de l’Auteur intitulée [Titre de l’œuvre].
Article 1 : Objet du contrat
L’Auteur confie à l’Éditeur, qui accepte, le droit exclusif de reproduire, publier et diffuser l’œuvre intitulée [Titre de l’œuvre], en format [imprimé et/ou numérique], pendant une durée de [Durée du contrat] à compter de la date de signature du présent contrat.
Article 2 : Obligations de l’Auteur
L’Auteur s’engage à :
- Remettre à l’Éditeur le manuscrit complet de l’œuvre en format [Word, PDF, etc.] avant le [Date limite].
- Garantir que l’œuvre est originale et qu’il en détient les droits exclusifs.
- Participer aux actions promotionnelles et aux événements de lancement, dans la mesure de ses disponibilités.
Article 3 : Obligations de l’Éditeur
L’Éditeur s’engage à :
- Publier l’œuvre dans un délai de [Nombre de mois] mois suivant la réception du manuscrit complet.
- Assurer la promotion et la distribution de l’œuvre par les moyens habituels de l’édition.
- Verser à l’Auteur les droits d’auteur conformément aux dispositions de l’article 4 ci-dessous.
Article 4 : Droits d’auteur et paiement
L’Éditeur versera à l’Auteur des droits d’auteur correspondant à [Pourcentage]% du prix public hors taxes sur chaque exemplaire vendu. Les paiements seront effectués semestriellement, accompagnés d’un état détaillé des ventes.
Article 5 : Tirage et réimpression
Le tirage initial sera de [Nombre d’exemplaires] exemplaires. L’Éditeur décidera des réimpressions en fonction de la demande. Chaque réimpression fera l’objet d’un avenant au présent contrat.
Article 6 : Droits dérivés
L’Auteur cède à l’Éditeur les droits dérivés suivants : traduction, adaptation audiovisuelle, droits de poche, etc. Les conditions financières relatives à ces droits feront l’objet d’un accord séparé.
Article 7 : Propriété intellectuelle
L’Auteur conserve la propriété intellectuelle de son œuvre. L’Éditeur ne pourra apporter de modifications au texte sans l’accord préalable de l’Auteur.
Article 8 : Résiliation
Le présent contrat peut être résilié par l’une ou l’autre des parties en cas de manquement grave aux obligations contractuelles, moyennant un préavis de [Nombre de jours] jours, notifié par écrit.
Article 9 : Litiges
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux de [Ville ou région].
Fait en double exemplaire à [Lieu], le [Date].
Signatures :
L’Auteur :
[Nom de l’Auteur]
[Signature]
L’Éditeur :
[Nom de l’Éditeur]
[Signature]
Voici un modèle de contrat de droit à l’image. Ce modèle peut être adapté selon les besoins spécifiques et les juridictions applicables.
CONTRAT DE DROIT À L’IMAGE
Entre
Nom du Titulaire du Droit à l’Image : [Nom du Titulaire]
Adresse : [Adresse du Titulaire]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]
Et
Nom de l’Utilisateur : [Nom de l’Utilisateur]
Adresse : [Adresse de l’Utilisateur]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]
Préambule
Le présent contrat a pour objet de définir les termes et conditions d’utilisation de l’image du Titulaire par l’Utilisateur.
Article 1 : Objet du contrat
Le Titulaire autorise l’Utilisateur à utiliser son image dans le cadre de [Décrire le contexte d’utilisation, par exemple : une campagne publicitaire, une publication, un site internet, etc.], pour une durée de [Durée du contrat], à compter de la date de signature du présent contrat.
Article 2 : Utilisation de l’image
L’image du Titulaire pourra être utilisée par l’Utilisateur dans les supports suivants :
- [Liste des supports, par exemple : affiches, brochures, site internet, réseaux sociaux, etc.]
- [Autres utilisations spécifiques, le cas échéant]
Article 3 : Droits et obligations de l’Utilisateur
L’Utilisateur s’engage à :
- Utiliser l’image du Titulaire uniquement dans le cadre défini par le présent contrat.
- Ne pas altérer ou modifier l’image sans l’accord préalable du Titulaire.
- Respecter la dignité et les droits du Titulaire dans toute utilisation de son image.
Article 4 : Droits et obligations du Titulaire
Le Titulaire s’engage à :
- Autoriser l’Utilisateur à utiliser son image conformément aux termes du présent contrat.
- Informer l’Utilisateur de toute modification ou retrait de son consentement, moyennant un préavis de [Nombre de jours] jours.
Article 5 : Rémunération
En contrepartie de l’utilisation de son image, le Titulaire percevra une rémunération de [Montant de la rémunération] €, payable [Conditions de paiement : à la signature du contrat, à la fin de la période d’utilisation, etc.].
Article 6 : Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée de [Durée du contrat], à compter de la date de signature. Il peut être résilié par l’une ou l’autre des parties, moyennant un préavis de [Nombre de jours] jours, notifié par écrit.
Article 7 : Litiges
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du présent contrat, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux de [Ville ou région].
Fait en double exemplaire à [Lieu], le [Date].
Signatures :
Le Titulaire du Droit à l’Image :
[Nom du Titulaire]
[Signature]
L’Utilisateur :
[Nom de l’Utilisateur]
[Signature]
Ces modèles doivent être revus et validés par un avocat pour s’assurer qu’ils respectent les lois locales et qu’ils couvrent adéquatement les intérêts des deux parties.